Impressum

IVC Evidensia Schweiz AG

Rothusstrasse 2B

6331 Hünenberg

 
info@ivcevidensia.ch
www.ivcevidensia.ch

Directeur général :

Philip Ward 

Inscrit au registre du commerce du canton de Zoug CHE-399.007.283

Responsable du contenu conformément au §10 alinéa 3 du MDStV :

Philip Ward 

Contenu de l'offre en ligne d'IVC Evidensia Suisse 

IVC Evidensia ne garantit pas l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute prétention en responsabilité à l'encontre de l'auteur se rapportant à des dommages de nature matérielle ou immatérielle causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes est exclue, dans la mesure où il n'est pas prouvé qu'Evidensia a commis une faute intentionnelle ou une négligence grave.

Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. IVC Evidensia se réserve le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects à des sites web étrangers ("hyperliens") qui ne relèvent pas de la responsabilité d'Evidensia, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où Evidensia aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux.

IVC Evidensia déclare par la présente qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages à relier. Evidensia n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de banques de données créées par l'auteur et dont le contenu peut être modifié par des tiers. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.

Droit d'auteur et droit des marques

IVC Evidensia s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'elle a elle-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.

Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'un tiers.

Le copyright des objets publiés et créés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse d'Evidensia.

Protection des données

Dans la mesure où l'offre Internet permet d'entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces données par l'utilisateur se fait sur une base expressément volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés sont autorisés - dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable - même sans indication de telles données ou en indiquant des données anonymes ou un pseudonyme. L'utilisation par des tiers des données de contact publiées dans le cadre des mentions légales ou d'indications comparables, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail, pour l'envoi d'informations non expressément demandées est interdite. Nous nous réservons le droit d'engager des poursuites judiciaires contre les expéditeurs de spams en cas d'infraction à cette interdiction.

Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.

Google Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse web de Google Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Le cas échéant, Google transmettra également ces informations à des tiers, dans la mesure où cela est prescrit par la loi ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google. Google n'associera en aucun cas votre adresse IP à d'autres données de Google. Vous pouvez empêcher l'installation des cookies en paramétrant votre navigateur en conséquence ; nous attirons toutefois votre attention sur le fait que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctions de ce site web dans leur intégralité. En utilisant ce site web, vous acceptez que les données collectées à votre sujet par Google soient traitées de la manière et aux fins décrites ci-dessus.